Découvrez les 90 nouvelles mesures du choc de simplification pour les entreprises !

Autoentrepreneurs : nouveau nom, nouvelles mesures…

Simplifier, simplifier, simplifier… ce mot est sur toutes les lèvres au sein du Gouvernement. Pas moins de 450 mesures ont été engagées pour les particuliers et les entreprises depuis 2013. Début février 2016, Manuel Valls annonçait 170 nouvelles mesures de simplification en faveur du développement économique et de l’emploi, dont 90 destinées aux entreprises.

Mais pourquoi cette obsession de la simplification ?

Ce leitmotiv du Gouvernement s’explique avant tout par des dizaines d’années d’immobilisme et de conservatisme en matière de réglementation. Ceci concerne aussi bien les collectivités que les particuliers ou les entreprises.

Le mot d’ordre est donc le suivant :

SIMPLIFIER PARTOUT OÙ CELA EST NÉCESSAIRE.

Le Premier Ministre justifie cette orientation : « Simplifier, c’est gagner en compétitivité, pour nos entreprises, nos TPE et PME, nos entrepreneurs, les indépendants, qui consacrent trop de temps aux démarches administratives. Simplifier, c’est aussi gagner en attractivité et convaincre les entreprises étrangères que nous ne sommes plus le pays de la complexité. Simplifier, c’est également bon pour la croissance. En levant les verrous qui peuvent freiner les initiatives, nous pourrons accélérer la reprise et créer plus d’emplois. Simplifier, c’est enfin un Etat plus réactif au service de nos citoyens ».

On ne peut nier la motivation de Mr Valls en la matière, ni les effets de ses mesures de simplification. Ainsi, depuis 2013, 2,2 milliards d’euros ont été économisés grâce à la simplification des démarches des procédures. Et les chantiers sont encore nombreux : certains déjà engagés, d’autres dans les « starting-blocks ».

Nous vous proposons de découvrir ici le calendrier de ces réformes.

Quelles orientations de simplification pour l’entreprise ?

Bonne nouvelle : le grand mal français de l’excès de réglementations, tout particulièrement dans l’univers de l’entreprise, risque d’être mis à mal dans les années qui viennent. Et c’est au niveau des embauches que l’action du gouvernement est particulièrement soutenue.

Le credo de Mr Valls est clair : « continuer à faciliter – et donc encourager – les embauches. » Facile à dire… facile à faire ? Certainement pas, car la tâche est d’autant plus ardue que la France doit rattraper ces dizaines d’années de sclérose et de renoncements. Mais la volonté est indéniable, avec en premier lieu ces 90 nouvelles mesures visant à simplifier les démarches de l’entreprise, proposées début février 2016 par le Conseil de la simplification pour les entreprises.

La logique rejoint le pratique avec cette mesure « toute bête » qui permettra bientôt de donner de la visibilité à l’employeur quant au coût réel d’une embauche. Comment ? À travers un simulateur intégrant 40 cotisations et aides sociales. Découvrez ici sa version bêta.

La vulgarisation est d’ailleurs à la mode, puisque les entreprises innovantes pourront accéder plus facilement aux mécanismes de financement et de soutien à la recherche via un simulateur. Il permettra de calculer le crédit d’impôt recherche (CIR) correspondant au projet éligible. Les entreprises bénéficieront d’un outil similaire pour évaluer leurs choix stratégiques de financement.

La liste est encore longue, mais voici quelques mesures considérées comme « emblématiques » par le Gouvernement, compilées dans un dossier de presse accessible ici

  • Mettre en place le dédouanement centralisé national.
  • Dématérialiser les déclarations en douane à l’exportation pour le fret express.
  • Simplifier la procédure d’autorisation des transports exceptionnels
  • Simplifier les modalités de convocation aux assemblées générales (AG) et
    faciliter le recours à l’envoi des convocations par voie électronique
  • Moderniser les conditions d’accès ou d’exercice de 55 activités économiques.
  • Etc.

La route est encore longue, mais le chemin emprunté par les autorités semble le bon. En espérant que l’avenir le confirmera et couronnera cet indéniable effort de simplification.

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