Vos salariés sont couverts par la Sécurité sociale en France. Cependant, quand ils se déplacent à l’étranger, ils perdent une majeure partie de leurs droits et dépendent de la législation sociale du pays dans lequel ils se trouvent. Résultat : en cas d’accident ou de maladie, les frais peuvent rapidement grimper. Et ça peut coûter cher à votre collaborateur, mais aussi à l’ensemble de votre entreprise. À moins de penser à l’assurance déplacement professionnel à l’étranger…
Qu’est-ce qu’un déplacement professionnel ?
C’est le fameux « voyage d’affaires ». En l’occurrence, celui qui nous concerne ici est le déplacement à l’étranger. Il est « commandité par l’entreprise qui délègue une mission à son salarié en dehors de son domicile et de son lieu de travail habituel ».
Il peut s’agir d’une visite chez un client, un fournisseur, une participation à une réunion professionnelle, à un congrès, un séminaire. Ces déplacements sont généralement de courte ou moyenne durée. Mais il peut s’agir de missions plus longues, dans le cas de délégation d’un salarié chez un client ou dans une filiale basée à l’étranger… ou carrément d’une expatriation liée, par exemple, à une mutation chez un partenaire ou une entreprise du groupe.
Pour des missions courtes ou longues, on utilise le terme de « détachement ». Le chef d’entreprise se doit de rédiger une lettre de mission précisant notamment l’affectation et la durée de la mission. Pour une expatriation, un avenant au contrat de travail est obligatoire.
En matière de couverture sociale, l’employeur doit effectuer des démarches préalables au déplacement professionnel à l’étranger. Les conditions varient en fonction de la nature du séjour, de sa durée, du pays fréquenté… Il existe des différences notables entre un simple détachement et une expatriation. Pour tout savoir sur la protection sociale des salariés en déplacement à l’étranger, le site France Diplomatie vous fournit de précieuses informations.
Dans tous les cas, le salarié a tout intérêt à bénéficier d’une assurance santé complémentaire. Pourquoi ?
- Dans le cas d’un détachement, le collaborateur est rémunéré par son employeur en France qui continue de verser les cotisations légales. Le salarié reste affilié à la Sécurité sociale. Cependant, seuls les soins urgents et imprévus sont pris en charge, sur présentation de la Carte Européenne d’Assurance Maladie. Les soins courants ne sont pas concernés. Et les frais de rapatriement en cas d’accident peuvent être considérables.
- Dans le cas d’une expatriation, la Caisse des Français de l’Étranger (CFE) prend en charge certains frais de santé de la famille, les accidents du travail ou maladies professionnelles, l’invalidité et permet de cotiser à la retraite. Problème : les remboursements sont basés sur ceux de la Sécurité sociale française et sont très souvent insuffisants en cas de problème grave ou pour les soins courants.
Ainsi, il est vivement conseillé de souscrire une assurance spécifique pour les salariés détachés ou expatriés…
Les assurances déplacements professionnels à l’étranger : une nécessité !
Pas question de prendre le moindre risque pour votre salarié détaché ou expatrié à l’étranger, et ce, même si la France a conclu des accords avec le pays en question. Cela fait partie de la mission du dirigeant de le protéger et d’assurer son confort et sa sécurité financière.
Dans le cas d’un détachement, l’assurance déplacement professionnel à l’étranger couvre les frais suivants, dans le monde entier :
- Frais de santé en cas de maladie ou d’hospitalisation.
- Rapatriement médical en France.
- Assistance juridique.
Signalons que les montants d’indemnisation en matière de santé et d’assistance notamment sont particulièrement élevés dans le cadre des assurances déplacements professionnels à l’étranger. De plus, le salarié détaché a l’opportunité d’adapter sa formule en fonction de son statut, de sa situation familiale et de ses besoins.
Bien sûr, certaines cartes bancaires renferment souvent des garanties d’assistance. Mais le salarié doit avoir utilisé sa carte comme moyen de paiement des billets d’avion, par exemple, ce qui est rarement le cas quand il s’agit d’un déplacement professionnel. En outre, ces garanties n’excèdent généralement pas 3 mois.
Dans le cas d’une expatriation, la souscription d’une assurance complémentaire est tout simplement essentielle. Parce que le séjour est forcément de longue durée. Et parce que c’est toute la famille du salarié qui est concernée.
Ce type d’assurance expatriation couvre notamment :
- Les frais médicaux, pour l’ensemble de la famille.
- Le décès, l’invalidité, les accidents de la vie privée.
- L’assistance-rapatriement.
Souvent, ces assurances proposent des services pratiques : ligne dédiée 24h24, 7j/7, tiers-payant hospitalier mondial, remboursement en 48h… Et une fois encore, les formules proposées sont entièrement sur mesure.
Oui, quand on vit à l’étranger, on a besoin de se sentir accompagné et soutenu, surtout en cas de coup dur. Ce type d’assurance remplit parfaitement ce double rôle et contribue à l’épanouissement et à la productivité du collaborateur détaché ou expatrié.
Vous le voyez, aucun déplacement professionnel à l’étranger n’est anodin. Tout voyage d’affaires doit être soigneusement préparé. Des solutions simples à mettre en œuvre existent : profitez-en pour protéger vos collaborateurs. Ils pourront ainsi se consacrer à 100% à leur travail dans leur pays d’accueil… en toute sérénité !
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Par François Zerhat
